CONDITIONS D'UTILISATION

Dernière mise à jour : 29 mars 2026

Bienvenue chez Sudbury Films. Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre accès aux plateformes numériques, aux expériences immersives et aux services de Sudbury Films ainsi que leur utilisation (« Sudbury Films », « nous », « notre » ou « nos »).

En accédant aux plateformes, expériences ou services de Sudbury Films ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions.

Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas accéder à nos plateformes ni utiliser nos services.

1. L’expérience Sudbury Films

Sudbury Films est une plateforme de médias numériques, de technologies immersives et d’infrastructures culturelles offrant des expériences interactives, créatives, cinématographiques et de réalité étendue (XR), incluant des environnements virtuels, des jumeaux numériques, du récit immersif et des services médiatiques.

Nos expériences et plateformes sont fournies telles quelles et peuvent évoluer au fil du temps par des mises à jour, améliorations, extensions, expansions, ou modifications.

2. Admissibilité

Vous pouvez utiliser les plateformes et services de Sudbury Films uniquement si :

Vous respectez les exigences d’âge minimum requis par les fournisseurs de plateformes applicables qui est de 18 ans et plus.

Vous êtes légalement autorisé à accéder aux services numériques, immersifs et en ligne dans votre juridiction

Vous respectez ces conditions ainsi que toutes les lois et réglementations applicables

3. Confidentialité et pratiques relatives aux données

Sudbury Films repose sur une architecture axée sur la confidentialité.

Sudbury Films :

Ne collecte, ne stocke ni ne vend de données personnelles d'utilisateurs

Ne suit pas le comportement individuel des utilisateurs

N’effectue pas d’analyses comportementales au niveau individuel

Ne crée aucun profil de données personnelles

L’utilisation de nos expériences est conçue pour demeurer confidentielle et personnelle par défaut.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Sudbury Films, intégrée aux présentes conditions par référence.

4. Utilisation acceptable

En utilisant les plateformes et services de Sudbury Films, vous acceptez de :

Utiliser les services uniquement à des fins légales

Respecter les autres participants, créateurs et espaces numériques partagés

Vous abstenir de tout harcèlement, d’abus ou de comportement perturbateur

Ne pas tenter de rétroconcevoir, exploiter, interférer avec ou compromettre les systèmes de la plateforme

Ne pas introduire de code malveillant, d’outils automatisés ou de modifications non autorisées

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de résilier l’accès en cas de comportement compromettant l’intégrité, à la sécurité ou à l’utilisation prévue de la plateforme.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu, les médias, les environnements, les conceptions, les systèmes, les marques de commerce, l’image de marque, les actifs numériques et les expériences interactives sont la propriété de Sudbury Films ou sous licence, sauf indication contraire.

Vous pouvez :

Accéder au contenu et interagir avec celui-ci pour un usage personnel et non commercial

Vous ne pouvez pas :

Copier, reproduire, distribuer ou exploiter le contenu sans autorisation

Utiliser la marque ou l'identité visuelle de Sudbury Films sans permission

Créer des œuvres dérivées à partir d’environnements, systèmes ou plateformes propriétaires

Commercialiser toute partie des plateformes de Sudbury Films sans consentement écrit

6. Contenu généré par les utilisateurs (le cas échéant)

Si Sudbury Films permet la soumission, la création ou diffusion de contenu utilisateur :

Vous conservez la propriété de votre contenu original

Vous accordez à Sudbury Films un droit limité et non exclusif d’afficher ce contenu au sein de ses plateformes

Vous confirmez détenir les droits nécessaires sur tout contenu que vous soumettez

Sudbury Films se réserve le droit de retirer tout contenu violant ces conditions ou les lois applicables

7. Plateformes et services tiers

Sudbury Films peut fonctionner ou en lien avec des plateformes et technologies tierces.

Toutes les plateformes, outils et services tiers (y compris les plateformes XR, services infonuagiques, plateformes médiatiques et moteurs de jeu) demeurent régis par leurs propres conditions d’utilisation.

Sudbury Films ne vend, ne transfère, ne souslicencie ni ne revendique la propriété des technologies ou données des plateformes tierces.

8. Disponibilité et modifications

Nous ne garantissons pas un accès ininterrompu aux plateformes ou services de Sudbury Films.

Nous pouvons :

Mettre à jour ou modifier des fonctionnalités

Suspendre temporairement des services pour maintenance

Interrompre certains contenus, services ou expériences

Faire évoluer l’architecture et les offres de la plateforme

Sudbury Films n’est pas responsable des interruptions ou des modifications survenant dans le cadre des opérations normales, de mises à niveau ou de l’évolution de la plateforme.

9. Avertissements

Les plateformes et services de Sudbury Films sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ».

Dans la mesure maximale permise par la loi :

Toutes les garanties, expresses ou implicites, sont exclues

Nous ne garantissons ni performance, ni exactitude, ni disponibilité, ni fiabilité

L’utilisation des services se fait à vos propres risques

10. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi :

Sudbury Films ne peut être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs

Sudbury Films n’est pas responsable des interactions ou du comportement des utilisateurs dans les espaces numériques partagés

L’utilisation de la plateforme relève de la discrétion et du risque de l’utilisateur

Certaines juridictions n'autorisent pas certaines limitations ; des parties de cette section pourraient donc ne pas s’appliquer à vous.

11. Résiliation

Sudbury Films peut suspendre ou résilier l’accès si :

Les présentes conditions sont violées

La poursuite de l’accès présente un risque pour la sécurité, l’intégrité de la plateforme ou la sécurité de la communauté

Des obligations légales ou réglementaires l'exigent

Vous pouvez cesser d’utiliser les plateformes et services de Sudbury Films à tout moment.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la juridiction dans laquelle Sudbury Films opère, sans égard aux principes de conflit de lois.

13. Modifications des présentes Conditions

Sudbury Films peut mettre à jour ces Conditions périodiquement.
La continuité de l’utilisation des plateformes ou services après une mise à jour constitue une acceptation des conditions révisées.

14. Coordonnées

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez contacter :

Email LarryBernard@SudburyFilms.com
Organisation : Sudbury Films
Site Web : https://sudburyfilms.com

Notre engagement

Sudbury Films existe pour offrir des expériences numériques éthiques, confidentielles et valorisantes — culturelles, civiques, cinématographiques et immersives.

Votre présence vous appartient — pas aux systèmes de données.

Aucun suivi.
Aucun profilage.
Aucune exploitation des données.
Aucun compromis.