CONDITIONS D'UTILISATION

Bienvenue chez Sudbury Films. Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre accès aux plateformes numériques, aux expériences immersives et aux services de Sudbury Films ainsi que leur utilisation (« Sudbury Films », « nous », « notre » ou « nos »).

En accédant aux plateformes, expériences ou services de Sudbury Films ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions.

Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas accéder à nos plateformes ni utiliser nos services.

1. L’expérience Sudbury Films

Sudbury Films est une plateforme de médias numériques, de technologies immersives et d’infrastructures culturelles offrant des expériences interactives, créatives, cinématographiques et de réalité étendue (XR), incluant des environnements virtuels, des jumeaux numériques, du récit immersif et des services médiatiques.

Nos expériences et plateformes sont fournies telles quelles et peuvent évoluer au fil du temps par des mises à jour, améliorations, expansions ou modifications.

2. Admissibilité

Vous pouvez utiliser les plateformes et services de Sudbury Films uniquement si :

• Vous respectez l’âge minimum requis par les fournisseurs de plateformes applicables

• Vous êtes légalement autorisé à accéder à des services numériques, immersifs et en ligne dans votre juridiction

• Vous respectez les présentes Conditions ainsi que toutes les lois et réglementations applicables

3. Confidentialité et pratiques relatives aux données

Sudbury Films repose sur une architecture axée sur la confidentialité.

Sudbury Films :

• Ne collecte, ne stocke ni ne vend de données personnelles des utilisateurs

• Ne suit pas le comportement individuel des utilisateurs

• N’effectue pas d’analyses comportementales au niveau individuel

• Ne crée pas de profils de données personnelles

L’utilisation de nos expériences est conçue pour demeurer confidentielle et personnelle par défaut.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Sudbury Films, incorporée aux présentes Conditions par référence.

4. Utilisation acceptable

En utilisant les plateformes et services de Sudbury Films, vous acceptez de :

• Utiliser les services uniquement à des fins légales

• Respecter les autres participants, créateurs et espaces numériques partagés

• Vous abstenir de harcèlement, d’abus ou de conduite perturbatrice

• Éviter toute tentative d’ingénierie inverse, d’exploitation, d’interférence ou de compromission des systèmes de la plateforme

• Ne pas introduire de code malveillant, d’outils d’automatisation ou de modifications non autorisées

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de résilier l’accès en cas de conduite portant atteinte à l’intégrité, à la sécurité ou à l’utilisation prévue de la plateforme.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu, les médias, les environnements, les conceptions, les systèmes, les marques de commerce, l’image de marque, les actifs numériques et les expériences interactives sont la propriété de Sudbury Films ou font l’objet d’une licence, sauf indication contraire.

Vous pouvez :

• Accéder au contenu et interagir avec celui-ci pour un usage personnel et non commercial

Vous ne pouvez pas :

• Copier, reproduire, distribuer ou exploiter le contenu sans autorisation

• Utiliser l’image de marque ou les actifs d’identité de Sudbury Films sans permission

• Créer des œuvres dérivées à partir d’environnements, systèmes ou plateformes propriétaires

• Commercialiser toute partie des plateformes de Sudbury Films sans consentement écrit

6. Contenu généré par les utilisateurs (le cas échéant)

Si Sudbury Films permet la soumission, la création ou l’affichage de contenu utilisateur :

• Vous conservez la propriété de votre contenu original

• Vous accordez à Sudbury Films un droit limité et non exclusif d’afficher ce contenu sur ses plateformes

• Vous confirmez détenir les droits sur tout contenu que vous contribuez

• Sudbury Films se réserve le droit de retirer tout contenu qui viole les présentes Conditions ou les lois applicables

7. Plateformes et services tiers

Sudbury Films peut fonctionner au sein de plateformes et technologies tierces ou en parallèle avec celles-ci.

Toutes les plateformes, outils et services tiers (y compris les plateformes XR, services infonuagiques, plateformes médiatiques et moteurs de jeu) demeurent régis par leurs propres conditions d’utilisation.

Sudbury Films ne vend, ne transfère, ne concède sous licence et ne revendique aucun droit de propriété sur les technologies ou données des plateformes tierces.

8. Disponibilité et modifications

Nous ne garantissons pas un accès ininterrompu aux plateformes ou services de Sudbury Films.

Nous pouvons :

• Mettre à jour ou modifier des fonctionnalités

• Suspendre temporairement des services pour maintenance

• Interrompre certains contenus, services ou expériences

• Faire évoluer l’architecture et les offres de la plateforme

Sudbury Films n’est pas responsable des interruptions ou des changements survenant dans le cadre des opérations normales, des mises à niveau ou de l’évolution de la plateforme.

9. Avis de non-responsabilité

Les plateformes et services de Sudbury Films sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ».

Dans la mesure maximale permise par la loi :

• Toutes les garanties, expresses ou implicites, sont exclues

• Nous ne garantissons pas la performance, l’exactitude, la disponibilité ni la fiabilité

• L’utilisation des services se fait à vos propres risques

10. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi :

• Sudbury Films ne peut être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs

• Sudbury Films n’est pas responsable des interactions ou du comportement des utilisateurs dans les espaces numériques partagés

• L’utilisation de la plateforme se fait à la discrétion et aux risques de l’utilisateur

Certaines juridictions peuvent ne pas autoriser certaines limitations ; des parties de cette section pourraient donc ne pas s’appliquer à vous.

11. Résiliation

Sudbury Films peut suspendre ou résilier l’accès si :

• Les présentes Conditions sont violées

• L’accès continu présente un risque pour la sécurité, l’intégrité de la plateforme ou la sécurité de la communauté

• Des obligations légales ou réglementaires exigent une intervention

Vous pouvez cesser d’utiliser les plateformes et services de Sudbury Films à tout moment.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la juridiction applicable où Sudbury Films exerce ses activités, sans égard aux principes de conflit de lois.

13. Modifications des présentes Conditions

Sudbury Films peut mettre à jour ces Conditions périodiquement.
L’utilisation continue des plateformes ou services après une mise à jour constitue une acceptation des Conditions révisées.

14. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez contacter :

Email LarryBernard@SudburyFilms.com
Organisation : Sudbury Films
Site Web : https://sudburyfilms.com

Notre engagement

Sudbury Films existe pour permettre des expériences numériques éthiques, confidentielles et habilitantes — culturelles, civiques, cinématographiques et immersives.

Votre présence vous appartient — pas aux systèmes de données.

Aucun suivi.
Aucun profilage.
Aucune exploitation des données.
Aucun compromis.